|
STATUTS -
REGLEMENT INTERNE
STATUTS
DE L' ASSOCIATION SC ARÈS OXYGÈNE
N° Agrément
Jeunesse et Sports 33 S 85 10 A
N° F.F.A. : 5.02.033.069.
I – OBJET & COMPOSITION
Article 1.
L’association du SC ARES OXYGENE a pour objet la pratique
de la course à pied régie par la Fédération Française d’Athlétisme
(F.F.A.) et d’une façon complémentaire éventuelle, la pratique d’autres
activités physiques, sportives & de pleine nature.
Sa durée est illimitée.
Elle a
son siège social à ARES au lieu fixé par son Comité Directeur :
Mairie d’Arès, 7 rue Pierre Paulhiac 33740 - Arès.
Le siège
social ainsi que les équipements où ont lieu les séances d’animations,
d’enseignement & d’entraînement des disciplines relevant de la F.F.A.
doivent être implantés dans le ressort territorial du Comité Départemental
dont dépend l’association.
Elle a été déclarée à la sous-préfecture de Bordeaux.
Article 2.
Les
moyens d’action sont :
1.
Les séances d’entraînement, les rencontres amicales et
officielles, les stages, toutes activités éducatives de nature à
promouvoir le sport santé, avec le même souci de contribuer à l’harmonieux
épanouissement de la personne humaine.
2.
La tenue d’assemblées périodiques, la publication de
bulletins et documents écrits et/ou
audiovisuels
Article 3.
L’association comprend des membres actifs, des membres
bienfaiteurs & donateurs ainsi que des membres
d’honneur.
Le titre de membre actif s’acquiert par le paiement d’un droit d’entrée
(valable pour toute la durée de la saison en cours), d’une cotisation
annuelle & d’une cotisation fédérale (licence) conformément à l’article du
règlement intérieur du SC Arès Oxygène.
Le taux de la cotisation qui est fixé chaque année par l’Assemblée
Générale, peut être modulé en fonction de l’age des membres et du nombre
de disciplines pratiquées.
Le titre de
membre d’honneur peut être décerné par le Comité Directeur aux personnes
physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à
l’association. Ce titre confère le droit aux personnes qui l’ont obtenu de
faire partie de l’association sans être tenues de payer la cotisation
annuelle.
Article 4.
La qualité de membre se perd par :
.
La démission.
.
La radiation prononcée par le Comité Directeur pour le non paiement de
la cotisation ou pour motif grave.
Toute personne qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit être
mise à même de préparer sa défense et doit être convoquée devant le
Comité Directeur ; elle peut se faire assister par le défenseur de son
choix.
II –
AFFILIATION
Article 5.
L’association est affiliée à la Fédération Française
d’Athlétisme.
Toutes discussions ou manifestations étrangères au but de l’association
y sont interdites.
L’association s’engage :
1. A veiller à l’observation des règles déontologiques du
sport définies par le Comité National Olympique Français (C.N.O.S.F.) et
à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité
applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres actifs.
2. A se conformer aux statuts et règlements de la F.F.A.
ainsi qu’à ceux de la Ligue Régionale et du Comité Départemental dans le
ressort territorial desquels a été fixé son siège social.
3. A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui
seraient infligées par application des dits statuts & règlements.
4. L’association s’engage à garantir l’égal accès des
femmes et des hommes aux instances dirigeantes : conseil
d’administration, bureau. Elle veillera au respect d’une représentation
équitable de sièges, en fonction du pourcentage de licenciés adhérents
de chaque sexe.
5. A solliciter des autorités fédérales la mise à jour
annuelle de son affiliation.
6. A ne modifier les présents statuts dans les conditions
définies ci-après, à l’article 14, qu’avec l’accord du Comité
Départemental dont elle relève.
III – ADMINISTRATION & FONCTIONNEMENT
Article 6.
L’association est administrée par un Comité Directeur de
7 membres élus, qui exercent l’ensemble des attributions
que les présents statuts n’attribuent pas à l’Assemblée
Générale.
Les membres du Comité
Directeur sont élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale pour une
durée de 2 ans ( deux ans ) ; ils sont rééligibles.
Est électeur tout membre
actif, âgé de 14 ans au moins le jour de l’élection, ayant adhéré à
l’association depuis plus de 6 mois et à jour de ses cotisations.
Afin que soit représentés les licenciés de moins de 14
ans, est également électeur un parent (et un seul) par famille (quelque
soit le nombre d’enfants licenciés, d’une même famille).
Le vote par procuration dans les conditions fixées à
l’article 9 est autorisé, mais le vote par correspondance n’est pas
admis.
Est éligible
au Comité Directeur tout membre actif âgé de 16 ans au moins le jour de
l’élection, ayant adhéré depuis plus de 6 mois et à jour de ses
cotisations.
Le Comité Directeur doit
être composé de 50 % au moins de membres majeurs (jouissant de leurs
droits civiques et politiques). Les membres du bureau suivants
(Président, Secrétaire, Trésorier) doivent être désignés (vote à
bulletin secret) parmi les membres majeurs élus au Comité Directeur.
Afin que soit représentés, au Comité Directeur, les
licenciés de moins de 16 ans, est également éligible un parent, dont un
ou plusieurs enfant(s) est (sont) licencié(s) depuis plus de 6 mois et à
jour de ses cotisations.
Plusieurs membres d’une même
famille (ascendants, descendants-collatéraux- conjoints (mariés ou non))
ne peuvent être membres du Comité Directeur pendant la même durée d’un
mandat.
Le Comité Directeur se renouvelle par moitié tous les
ans.
Les premiers
membres sortant à la fin de la première année sont désignés par le sort.
Les enseignants rémunérés au
titre de l’association, licenciés dans celle-ci sont membres de droits
du Comité Directeur dans la limite de deux. Ils ne peuvent être membres
du bureau, mais peuvent être invités à ses réunions avec voix
consultatives.
Après chaque élection, le
Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret un bureau dont la
composition et les modalités sont fixées par le règlement intérieur et
qui comprend, au moins, un président, un secrétaire, un trésorier.
En cas de vacances,
le Comité Directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses
membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine
Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à
l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les personnes rétribuées
par l’association peuvent assister aux réunions statutaires (assemblée
générale, comité directeur, bureau) avec voix consultative si elles y
sont autorisées par le président.
Les membres du
Comité Directeur et du bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution en
raison des fonctions qui leurs sont confiées.
Article 7.
Le Comité Directeur règle par ses délibérations les
questions relatives au fonctionnement de l’association ;
il arrête, compte tenu des orientations définies en
Assemblée Générale, le programme annuel des activités
offertes aux membres de l’association.
Le Comité
Directeur se réunit au moins trois fois durant la saison sportive et
chaque fois qu’il est convoqué par le Président ou sur la demande du
tiers de ses membres.
La présence
du tiers des membres élus est nécessaire pour la validité des
délibérations.
Les décisions
du Comité Directeur sont prises à la majorité des voix des membres
présents, en cas de partage égal des voix, celle du Président est
prépondérante.
Tout membre
du Comité Directeur qui aura, sans excuse accepté par celui-ci, été
absent à trois séances consécutives, sera considéré comme
démissionnaire.
Il est tenu un procès verbal des séances, les procès verbaux signés par
le Président & le Secrétaire sont transcrits sans blancs ni ratures sur
un registre tenu à cet effet.
Article 8.
Le Comité Directeur est secondé dans sa tâche par des
Commissions permanentes et, si nécessaire, par des groupes de travail
pour des actions ponctuelles.
Le nombre, la
composition, la mission des commissions permanentes et groupes de
travail ainsi que le mode de désignation de leurs membres sont fixés par
le Comité Directeur.
Article 9.
L’Assemblée Générale se compose de tous les membres actifs de
l’association, âgés de 14 ans au moins le jour de
l’Assemblée et à jour de leurs cotisations.
Les parents des licenciés
âgés de moins de 14 ans peuvent participer à l’Assemblée Générale avec
voix consultative. Toutefois et, afin que les
licenciés de moins de 14 ans soient représentés dans les prises de
décisions, chaque famille dispose d’une voix délibérative et ce, quelque
soit le nombre d’enfants licenciés d’une même famille.
Chaque membre dispose d’une voix délibérative à l’exception des membres
d’honneur et des personnes invitées qui y assistent avec voix
consultative.
Elle se réunit une
fois par an et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le
Comité Directeur ou à la demande écrite du quart au moins des membres
composant l’Assemblée Générale.
En cas
d’empêchement, un membre peut déléguer par écrit son droit de vote à un
autre membre de l’assemblée ; chaque membre présent à l’assemblée ne
peut porter que deux procurations, au maximum.
L’ordre du jour de
l’Assemblée Générale est fixé par le Comité Directeur ; il est adressé
en même temps que la convocation, au moins
QUINZE jours
avant la réunion.
Lors d’une Assemblée
Générale comportant des élections, les candidatures doivent parvenir au
siège social de l’association
HUIT jours,
au moins avant l’assemblée.
Son
bureau est celui du Comité Directeur.
L’Assemblée Générale définit, oriente
et contrôle le programme d’action de l’association.
Elle contrôle
le respect des engagements énumérés à l’article 5, notamment en ce qui
concerne l’obligation d’être licencié.
Elle entend
les rapports sur la gestion du Comité Directeur, sur la situation morale
et financière de l’association.
Elle
approuve les comptes de l’exercice clos et vote le budget de l’exercice
suivant.
Elle délibère
exclusivement sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit,
s’il y a lieu, au renouvellement ou au remplacement des membres de son
Comité Directeur.
Elle élit deux
vérificateurs aux comptes qui ne peuvent être membres du Comité
Directeur de l’association.
Les membres
désireux de voir porter des questions à l’ordre du jour de l’Assemblée
Générale doivent adresser par écrit leurs propositions, au siège de
l’association, au moins huit jours avant la réunion de l’assemblée.
Article
10.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres
présents et représentés à l’Assemblée Générale.
Pour la validité des délibérations la présence du quart des membres
actifs (de plus de 16 ans) est nécessaire. Si ce quorum n’est pas
atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour, une deuxième
assemblée, à six jours au moins d’intervalle, qui délibère quel que soit
le nombre de présents et de représentés.
Article
11.
L’Assemblée
Générale fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de
mission ou de représentation effectués par les membres du Comité
Directeur, du bureau, des commissions et des chargés de mission dans
l’exercice de leur activité.
Article
12.
Le Président représente l’association dans tous les actes
de la vie civile ; il ordonnance les dépenses ; il peut donner
délégation dans des conditions qui sont fixées par le Comité Directeur.
L’association est représentée aux Assemblées Générales de la Ligue et du
Comité Départemental dont elle dépend, par son Président ou son
mandataire, membre élu du Comité Directeur de l’association.
En cas de représentation en justice ; le président ne peut être remplacé
que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.
IV – DOTATION & RESSOURCES
Article
13.
Les ressources de l’association comprennent :
-
Les recettes propres réalisées à l’occasion des manifestations qu’elle
organise.
-
Le montant des cotisations et souscriptions de ses membres.
- Les aides
financières, matérielles et en personnel attribuées par les
collectivités territoriales et les organismes publics ou privés.
-
Tout produit autorisé par la loi.
V – MODIFICATION DES STATUTS
Article
14.
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la
proposition du Comité Directeur ou du quart des membres dont se compose
l’Assemblée Générale. Cette dernière proposition doit être soumise au
Comité Directeur, au moins 1 mois avant l’Assemblée Générale
extraordinaire et être approuvée par le Comité Départemental ainsi qu’il
est dit à l’article 5.2 des présents statuts.
L’Assemblée Générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au
moins de ses membres sont présents ou représentés. Si cette proportion
n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, mais à six
jours au moins d’intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel
que soit le nombre des membres présents et représentés.
Dans
tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des
deux tiers des voix des membres présents et représentés.
Article
15.
L’Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la
dissolution de l’association et convoquée spécialement à
cet effet, doit comprendre plus de la moitié des membres
composant l’Assemblée Générale.
Si cette proportion
n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, mais à six
jours au moins d’intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel
que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Dans tous les cas, la
dissolution ne peut être prononcée qu’à la majorité des deux tiers des
voix des membres présents ou représentés.
Article
16.
En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit,
l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs
commissaires chargés de la liquidation des biens de
l’association.
Conformément à la loi, l’actif net
est attribué à une ou plusieurs associations désignées lors de
l’Assemblée Générale.
En aucun cas, les membres de
l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de
leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.
VI- FORMALITE ADMINISTRATIVES & REGLEMENT
INTERIEUR
Article
17.
Le règlement intérieur est préparé par le Comité
Directeur et adopté par l’Assemblée Générale.
Article
18.
Le Président doit effectuer aux services préfectoraux
les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16
août 1901, portant règlement d’administration publique
pour l’application de la loi du 1er
juillet 1901, concernant notamment :
1.
Les
modifications apportées aux statuts.
2.
Le
changement de titre de l’association.
3.
Le
transfert du siège social.
4.
Les
changements survenus au sein du Comité Directeur et de son bureau.
Article
19.
Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée
Générale Extraordinaire du 20 septembre 2002, sous la
présidence de :
Monsieur TAPY Gérard représentant le SC ARES OXYGENE.
Pour le Comité Directeur :
Nom : TAPY
Nom : MARQUISE
Prénom :
Gérard
Prénom :
Patrick
Profession :
Conducteur de travaux
Profession :
Militaire
Adresse :
81 bis, avenue de la Libération
Adresse :
1, lotissement des Mimosas
33740 ARES
33740
ARES
Fonctions au sein du Comité
Directeur : Fonctions au sein du Comité Directeur :
Président
Trésorier
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
DU CLUB
Prolongement des
statuts de l'association, le présent règlement intérieur a été
élaboré pour assurer un fonctionnement permanent de la section dans
tous les domaines dont elle a la charge.
Article premier :
Ce présent règlement est en accord avec le
règlement intérieur de Fédération Française d’Athlétisme (F.F.A.).
Article 2 :
La
responsabilité des circulaires, bulletins, documents écrits et
audiovisuels incombe au Président qui peut donner une délégation soit au
Secrétaire Général soit à un membre du Comité Directeur (cf. article 2
des statuts, 2ème alinéa).
Article 3 :
Le titre de membre d’honneur est accordé aux personnes physiques ou
morales ayant rendu des services à l’association sportive du SC Arès
Oxygène (cf. article3 des statuts, 4ème alinéa).
La
décision est prise par le Comité Directeur au cours d’un scrutin secret,
l’intéressé doit obtenir, au moins, les trois quart des voix valablement
exprimées.
Article 4 :
Le Comité Directeur est composé de 7 membres, conformément aux
dispositions de l’article 6 des statuts de l’association sportive du SC
Arès Oxygène.
Le fonctionnement de ce Comité Directeur est régi par les articles 6,7 &
8 des statuts.
Les séances du Comité Directeur sont dirigées par le Président qui en
cas d’absence ou d’empêchement, désigne pour le remplacer l’un des
vice-présidents, si cette désignation n’a pu être faite, la présidence
sera assurée par le membre le plus ancien du Comité Directeur.
Les convocations doivent comporter un ordre du jour précis (préparé par
le bureau) et être adressé à tous les membres du Comité Directeur au
moins huit jours avant la réunion, sauf s’il s’agit d’une convocation
d’urgence.
Le Comité Directeur peut être convoqué à tout moment, par le Président,
en cas de nécessité.
Le Président peut inviter aux réunions du Comité Directeur toute
personne dont la compétence peut être utile à ses travaux.
Tout
membre du Comité Directeur de l’association sportive du SC Arès Oxygène
peut demander par lettre adressée au Président, l’inscription à l’ordre
du jour d’une ou plusieurs questions d’ordre général ; l’acceptation ou
le rejet de ces questions se fera obligatoirement en début de séance par
un vote à main levée.
Ces demandes d’inscription doivent parvenir, au plus tard, 24 heures
avant la réunion.
Article 5 :
Le Bureau est composé du Président, d’un
Vice-président, du Secrétaire
Général & du Trésorier, si nécessaire d’un 2ème
Vice-président, d’un Secrétaire-Adjoint & d’un Trésorier-Adjoint (cf.
article 6 des statuts – 9ème alinéa).
Le
bureau se réuni entre chaque séance du Comité Directeur et chaque fois
qu’il est convoqué par son Président.
Le
Président peut inviter toute personne pouvant l’aider dans sa tâche.
Le bureau applique les
décisions du Comité Directeur, étudie les dossiers concernant les points
mis à l’ordre du jour du prochain Comité Directeur et règle les affaires
courantes.
Le Président
peut solliciter l’avis du bureau avant de prendre certaines décisions
urgentes, lorsqu’il n’est pas possible de réunir le Comité Directeur.
Article 6 :
Le Comité Directeur peut déléguer à son bureau un certain nombre de
pouvoirs relatifs à la gestion administrative de l’association sportive
du SC Arès Oxygène.
Ces pouvoirs seront définis par le Comité Directeur
et peuvent être partiellement ou totalement retirés
à la suite d’un vote à bulletin secret de ce Comité
Article 7 :
En application des dispositions prévues à l’article 8 des statuts, le
Comité Directeur peut mettre en place des commissions permanentes et des
groupes de travail ponctuels (cf. article 8 des statuts).
En principe
les commissions & groupes sont animés par des membres du Comité
Directeur, désignés par celui-ci.
Sauf réglementation spéciale, chaque
responsable désigné choisi ses collaborateurs parmi les licenciés (ou
parents de licenciés) de l’association sportive du SC Arès Oxygène, en
raison de leur compétence et de leur disponibilité.
Les membres
des commissions & groupes doivent être agréés par le Comité Directeur.
Les
commissions &groupes de travail instruisent toutes les questions
relatives à l’activité dont ils ont la charge, élaborent des
propositions, mais les décisions appartiennent au Comité Directeur.
Article 8 :
Le présent Règlement intérieur établi par le Comité Directeur de
l’association sportive du SC Arès Oxygène, lors de la séance du, 24
janvier 2003 a été adopté à l’Assemblée Générale du, vendredi 31
janvier, qui c’est tenue dans les locaux du SC Arès Oxygène à Arès.
En cas de nécessité, il pourra être modifié par
le Comité Directeur, mais les nouvelles dispositions devront être
soumises au Comité Départemental et ratifiées par la plus proche
Assemblée Générale.
|
